1173 W - Administration générale

par Roselyne Triquet ; sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1173 W - Administration générale

Date de l'unité documentaire

1980-1985

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

22

Métrage linéaire

1,90

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction des actions de l'État et des affaires décentralisées (DAEAD). 3ème bureau

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 12 septembre 1986.

Présentation du contenu

Marchés du département 1983-1984, enseignement : réunions, subventions conseil général 1982-1983. Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) Auberive. Contentieux, amendes de police 1980-1983.

Statut juridique

Archives publiques

Date de création de la description

lundi 27 septembre 2004

Date de dernière modification de la description

lundi 23 décembre 2013

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : administration, finances publiques, comptabilité publique, éducation, justice, administration générale, organe délibérant, conseil général, justice civile, contentieux administratif, organisation scolaire, transfert de compétence, décentralisation

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1173 W - Administration générale
Auteur : par Roselyne Triquet ; sous la direction de François Petrazoller

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 8 juillet 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2004

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:08 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.