1188 W - Urbanisme

par Stéphane Lahierre, Assistant qualifié de conservation du patrimoine ; sous la direction de Lionel Gallois

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1188 W - Urbanisme

Date de l'unité documentaire

1935-1983

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

450

Métrage linéaire

36,90

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction de l'administration générale et de le réglementation (DAGR). 2ème bureau

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 11 février 1987.

Présentation du contenu

Lotissements, plans d'urbanisme, élaboration et révision du Plan d'occupation des sols (POS), dossiers des zones d'aménagement concerté (ZAC), habilations à loyer modéré (HLM), permis de construre (1935-1983).

Statut juridique

Archives publiques

Date de dernière modification de la description

jeudi 27 novembre 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : équipement, urbanisme, opération d'urbanisme, lotissement, environnement, travaux d'utilité publique, expropriation

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1188 W - Urbanisme
Auteur : par Stéphane Lahierre, Assistant qualifié de conservation du patrimoine ; sous la direction de Lionel Gallois

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 9 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2000

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:10 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.