1199 W - Aménagement et travaux des communes

par Roselyne Triquet ; sous la direction de François Pétrazoller

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1199 W - Aménagement et travaux des communes

Date de l'unité documentaire

1856-1983

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

139

Métrage linéaire

13,90

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction des actions de l'État et des affaires décentralisées (DAEAD). 2ème bureau

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 12 août 1987.

Statut juridique

Archives publiques

Date de création de la description

lundi 13 juin 2005

Date de dernière modification de la description

mardi 24 décembre 2013

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : administration, administration générale, collectivité locale, équipement, urbanisme, finances locales, économie, action économique, aménagement du territoire, agriculture, forêt, aménagement forestier, environnement, immobilier, logement social, habitation à loyer modéré, organisme délibérant, conseil général, collectivité locale, regroupement de communes, établissement public de coopération intercommunale, équipement collectif

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1199 W - Aménagement et travaux des communes
Auteur : par Roselyne Triquet ; sous la direction de François Pétrazoller

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 9 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2005

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:08 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.