1211 W - Tutelles et conseils de famille

par Lionel GALLOIS ; sous la direction de Lionel GALLOIS

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Tutelles et conseils de famille

Date de l'unité documentaire

1907-1977

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

48

Métrage linéaire

6,30

Dépôt :

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Tribunal d'instance de Chaumont

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 3 décembre 1987.

Statut juridique

Archives publiques

Date de création de la description

dimanche 23 février 2014

Date de dernière modification de la description

mercredi 14 octobre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives judiciaires Sujet : justice, justice civile, tutelle judiciaire

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1211 W - Tutelles et conseils de famille
Auteur : par Lionel GALLOIS ; sous la direction de Lionel GALLOIS

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 20 janvier 2014

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 1999

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:17 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.