1230 W - Administration générale

par Roselyne Triquet ; sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1230 W - Administration générale

Date de l'unité documentaire

1874-1987

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

121

Métrage linéaire

11,80

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction des actions de l'État et des affaires décentralisées (DAEAD). 2ème bureau

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 17 mars 1988.

Présentation du contenu

Défusions, syndicats intercommunaux, budgets primitifs et comptes administratifs des communes, dotation globale de fonctionnement, fiscalité (1936-1986).

Statut juridique

Archives publiques

Date de création de la description

jeudi 3 novembre 2005

Date de dernière modification de la description

mercredi 25 décembre 2013

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : administration, finances publiques, comptabilité publique, fiscalité, fiscalité des personnes, fiscalité professionnelle, administration générale, collectivité locale, regroupement de communes, établissement de coopération intercommunale, transfert de compétences, décentralisation

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1230 W - Administration générale
Auteur : par Roselyne Triquet ; sous la direction de François Petrazoller

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 9 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2005

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:08 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.