1236 W - Action économique, aides diverses

par Roselyne Triquet ; sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1236 W - Action économique, aides diverses

Date de l'unité documentaire

1977-1987

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

37

Métrage linéaire

2,85

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction des actions de l'État et des affaires décentralisées (DAEAD 1)

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 6 juin 1988.

Présentation du contenu

Aides aux entreprises, Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture (CDOIA), jeunes volontaires, primes d'orientation agricole.

Statut juridique

Archives publiques

Date de création de la description

jeudi 18 mai 2006

Date de dernière modification de la description

jeudi 30 janvier 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : économie, action économique, entreprise, aide publique aux entreprises, équipement, société, emploi, formation professionnelle, agriculture, économie rurale, immobilier, administration générale, organe délibérant, conseil régional

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1236 W - Action économique, aides diverses
Auteur : par Roselyne Triquet ; sous la direction de François Petrazoller

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 10 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2004

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:07 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.