1241 W - Fiscalité des personnes, professionnelle et immobilière de la perception de Chalindrey

par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Fiscalité des personnes, professionnelle et immobilière

Date de l'unité documentaire

1982

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

2

Métrage linéaire

0,30

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Trésorerie générale. Perception de Chalindrey

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 29 juin 1988.

Présentation du contenu

Rôles de l'impôt foncier, rôles impôts sur le revenu, taxes d'habitation, taxes professionnelles, rôles individuels

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Sophie CHAUDOT

Date de dernière modification de la description

jeudi 15 octobre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet : administration, fiscalité, fiscalité des personnes, impôt sur le revenu, fiscalité professionnelle, impôts locaux, taxe d'habitation, taxe professionnelle Type : rôle d'imposition

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1241 W - Fiscalité des personnes, professionnelle et immobilière de la perception de Chalindrey
Auteur : par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 10 juillet 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2003

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:16 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.