1245 W - Taxe d'apprentissage

par Roselyne Triquet ; sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1245 W - Taxe d'apprentissage

Date de l'unité documentaire

1962-1986

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

17

Métrage linéaire

1,85

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction des actions de l'État et des affaires décentralisées (DAEAD 1)

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 2 août 1988.

Présentation du contenu

Dossiers individuels.

Statut juridique

Archives publiques

Date de création de la description

mardi 1 juin 2004

Date de dernière modification de la description

jeudi 26 décembre 2013

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : administration, fiscalité, fiscalité professionnelle, taxe d'apprentissage, éducation, organisation scolaire, examen

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1245 W - Taxe d'apprentissage
Auteur : par Roselyne Triquet ; sous la direction de François Petrazoller

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 10 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2004

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:07 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.