1251 W - Réglementation, police administrative, élections

par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de Stéphane LAHIERRE

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1251 W - Réglementation, police administrative, élections

Date de l'unité documentaire

1879-1988

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

308

Métrage linéaire

31,10

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction de l'administration générale et de le réglementation (DAGR 1)

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 29 août 1988.

Présentation du contenu

Dossiers Voyageur représentant placier (VRP) n'exerçant plus, dons et legs, chasse, prix, élections, expulsions locatives, hippodrome de Montier-en-Der, brevets (1979-1988)

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Sophie CHAUDOT

Date de dernière modification de la description

jeudi 26 décembre 2013

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : administration, administration générale, police, police administrative, opinion, élection, élection politique, élection sociale, profession réglementée, justice, justice pénale, contravention, vie publique, dons-et-legs, temps libre et sociabilité, loisir, chasse, économie, action économique, prix, équipement, immobilier, logement, expulsion locative, réquisition de logement

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1251 W - Réglementation, police administrative, élections
Auteur : par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de Stéphane LAHIERRE

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 10 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2002

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:09 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.