1252 W - Urbanisme, aménagements hydrauliques

sous la direction de Lionel Gallois

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1252 W - Urbanisme, aménagements hydrauliques

Date de l'unité documentaire

1789-1988

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

259

Métrage linéaire

26,20

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction de l'administration générale et de le réglementation (DAGR 2)

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 29 août 1988.

Présentation du contenu

Installations classées, aménagements hydrauliques, captages, opérations d'urbanisme, plans d'occupation des sols périmés, permis de construire.

Statut juridique

Archives publiques

Date de création de la description

mercredi 8 août 2012

Date de dernière modification de la description

jeudi 31 juillet 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : administration, protection civile, installation classée, équipement, environnement, aménagement des eaux, urbanisme

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1252 W - Urbanisme, aménagements hydrauliques
Auteur : sous la direction de Lionel Gallois

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 10 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2013

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:10 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.