1266 W - Immatriculations automobiles

par Pascal Fontaine ; sous la direction de Lionel Gallois

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1266 W - Immatriculations automobiles

Date de l'unité documentaire

1986-1988

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

1

Métrage linéaire

0,10

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. D.A.G.R. 3

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 23 février 1989.

Présentation du contenu

Véhicules neufs (1987-1989), véhicules d'occasion (1988), véhicules gravement accidentés (1986-1987), réception par type (1988), chronos (1988), statistiques, rectification des mines.

Tous les autres articles ont été pilonnés sauf un.

Statut juridique

Archives publiques

Commentaire

Article 164 conservé après élimination en 1998 de l'ensemble des autres articles du versement initial.

Date de dernière modification de la description

vendredi 27 décembre 2013

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : communications, transport, circulation routière, Communications, Transport, Véhicule automobile Fonction : immatriculation

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1266 W - Immatriculations automobiles
Auteur : par Pascal Fontaine ; sous la direction de Lionel Gallois

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 11 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 1998

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:10 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.