1275 W - Taxe d'apprentissage

sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1275 W - Taxe d'apprentissage

Date de l'unité documentaire

1986-1988

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

19

Métrage linéaire

2,00

Dépôt :

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction des actions de l'État et des affaires décentralisées (DAEAD). 1er Bureau

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 8 juin 1989.

Présentation du contenu

Reçus taxe d'apprentissage (1988), salaires (1987), dossiers taxe d'apprentissage (1987), salaires (1986).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Archives départementales de la Haute-Marne

Date de création de la description

vendredi 21 juin 2013

Date de dernière modification de la description

lundi 17 février 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : administration, fiscalité, fiscalité professionnelle, taxe d'apprentissage

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1275 W - Taxe d'apprentissage
Auteur : sous la direction de François Petrazoller

Déclaration d'édition

Version éléctronique en date du 11 février 2014

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2014

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:07 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.