1287 W - Taxe d'apprentissage

sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1287 W - Taxe d'apprentissage

Date de l'unité documentaire

1696-1989

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

19

Métrage linéaire

2,00

Dépôt :

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction des actions de l'État et des affaires décentralisées (DAEAD). 1er Bureau

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 14 novembre 1989

Présentation du contenu

Reçus taxe d'apprentissage (1989), salaires (1988), dossiers taxe d'apprentissage (1988), salaires (1987).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Archives départementales de la Haute-Marne

Date de création de la description

jeudi 4 juillet 2013

Date de dernière modification de la description

lundi 17 février 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : administration, fiscalité, fiscalité professionnelle, taxe d'apprentissage

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1287 W - Taxe d'apprentissage
Auteur : sous la direction de François Petrazoller

Déclaration d'édition

Version éléctronique en date du 11 février 2014

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2014

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:07 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.