1290 W - Contentieux commercial

par Christoph Zoric ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Contentieux commercial

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

13

Métrage linéaire

1,40

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 10 janvier 1990.

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Christophe Zoric

Date de création de la description

jeudi 25 novembre 2004

Date de dernière modification de la description

mercredi 14 octobre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet : économie, commerce, fraude commerciale Type : dossier individuel

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1290 W - Contentieux commercial
Auteur : par Christoph Zoric ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 22 janvier 2014

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2004

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:32 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.