1297 W - Administration générale et réglementation

par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de Stéphane LAHIERRE

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1297 W - Administration générale et réglementation

Date de l'unité documentaire

1966-1989

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

69

Métrage linéaire

7,50

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction de l'administration générale et de le réglementation (DAGR 1)

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 9 mars 1990.

Présentation du contenu

Élections : municipales, cantonales, européennes, chambre d'agriculture, M.S.A., chambre de commerce, chambre des métiers ; commission météorologique départementale ; biens vacants et sans maître ; affaires militaires ; dispense du service national ; chasse ; foire-expo ; dons et legs ; associations dissoutes : V.R.P. ; taxis

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Sophie CHAUDOT

Date de dernière modification de la description

vendredi 21 novembre 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : administration, administration générale, opinion, élection, police, police administrative, agent de la force publique, vie publique, association, communications, transport, chauffeur de taxi, population, rapatrié, société, emploi, travail clandestin, justice, justice pénale, contravention, élection politique, élection sociale, extérieur, extérieur, défense du territoire, recrutement militaire, conscription, dons-et-legs, agriculture, temps libre et sociabilité, loisir, chasse, économie, commerce, manifestation commerciale, voyageur représentant placier, finances publiques, propriété publique, bien administré

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1297 W - Administration générale et réglementation
Auteur : par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de Stéphane LAHIERRE

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 11 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2002

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:09 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.