1297 W - Administration générale et réglementation

par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de Stéphane LAHIERRE

Présentation

Intitulé de l'unité documentaire

1297 W - Administration générale et réglementation

Date de l'unité documentaire

1966-1989

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

69

Métrage linéaire

7,50

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction de l'administration générale et de le réglementation (DAGR 1)

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 9 mars 1990.

Présentation du contenu

Élections : municipales, cantonales, européennes, chambre d'agriculture, M.S.A., chambre de commerce, chambre des métiers ; commission météorologique départementale ; biens vacants et sans maître ; affaires militaires ; dispense du service national ; chasse ; foire-expo ; dons et legs ; associations dissoutes : V.R.P. ; taxis

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Sophie CHAUDOT

Date de dernière modification de la description

vendredi 21 novembre 2014

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives
Sous-domaine de recherche : Archives de la Préfecture

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1297 W - Administration générale et réglementation
Auteur : par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de Stéphane LAHIERRE

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 11 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2002

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:09 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.