1308 W - Administration générale, action économique, aménagement du territoire

par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de Stéphane LAHIERRE

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1308 W - Administration générale, action économique, aménagement du territoire

Date de l'unité documentaire

1968-1998

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

145

Métrage linéaire

15,20

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction des actions de l'État et des affaires décentralisées (DAEAD 1)

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 19 juin 1990.

Présentation du contenu

Emploi : Programme d'insertion locale (PIL) - Travaux d'utilité collective (TUC) etc..., aménagement du territoire, fonds forestier national, primes d'orientation agricole, allègement fiscaux, entreprises en difficultés, logement, monuments historiques, contrats de pays, construction de l'inspection académique (1968-1989)

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Sophie CHAUODT

Date de création de la description

jeudi 4 juillet 2002

Date de dernière modification de la description

jeudi 30 janvier 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : économie, action économique, aménagement du territoire, administration, administration générale, agriculture, économie rural, aménagement rural, finances publiques, fiscalité professionnelle, taxe d'apprentissage, comptabilité publique, organe délibérant, conseil régional, temps libre et sociabilité, culture, manifestation culturelle, éducation, société, emploi, emploi des jeunes, formation professionnelle, loisir, sport, installation sportive, équipement, immobilier, logement social, habitation à loyer modéré, tourisme, environnement, communications, transport

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1308 W - Administration générale, action économique, aménagement du territoire
Auteur : par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de Stéphane LAHIERRE

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 12 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2002

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:07 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.