1315 W - Taxe d'apprentissage

par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de Stéphane LAHIERRE

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1315 W - Taxe d'apprentissage

Date de l'unité documentaire

1987-1990

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

26

Métrage linéaire

3,10

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction des actions de l'État et des affaires décentralisées (DAEAD 1)

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 27 novembre 1990.

Présentation du contenu

Reçus taxe d'apprentissage (1989) ; Dossiers taxe d'apprentissage (1989) ; Demandes d'agréments (1987-1989) ; Taxe d'apprentissage dossier MIKO

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Sophie CHAUDOT

Date de dernière modification de la description

lundi 30 décembre 2013

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : administration, fiscalité, fiscalité professionnelle, taxe d'apprentissage

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1315 W - Taxe d'apprentissage
Auteur : par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de Stéphane LAHIERRE

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 12 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2002

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:07 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.