1316 W - Urbanisme, réglementation générale

sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1316 W - Urbanisme, réglementation générale

Date de l'unité documentaire

1969-1990

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

83

Métrage linéaire

9,30

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction de l'administration générale et de le réglementation (DAGR 2)

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 6 décembre 1990.

Présentation du contenu

Installations classées (1989-1990) ; installations classées dossiers sans suite (1987-1989) ; CDH (1988-1989) ; Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) procès-verbaux d'insalubrité, indémnisations des commissaires-enquêteurs, Plan d'occupation des sols (POS) à publiés périmés, Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE), permis de construire.

Statut juridique

Archives publiques

Date de création de la description

mercredi 8 août 2012

Date de dernière modification de la description

jeudi 31 juillet 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : administration, protection civile, installation classée, société, santé, hygiène, économie, action économique, aménagement du territoire, équipement, urbanisme

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1316 W - Urbanisme, réglementation générale
Auteur : sous la direction de François Petrazoller

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 12 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2013

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:10 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.