1327 W - Rôles d'imposition de la perception de Longeau-Percey

par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Rôles d'impôts

Date de l'unité documentaire

1985

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

2

Métrage linéaire

0,85

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Trésorerie générale. Perception de Longeau-Percey

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 25 juillet 1991.

Présentation du contenu

Fiches de comptes soldées (1983-1985), taxe foncière, impôts sur le revenu, taxe d'habitation, taxe professionnelle (1985), rôles individuels mécanisation.

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Sophie CHAUDOT

Date de dernière modification de la description

jeudi 15 octobre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet : administration, fiscalité, fiscalité professionnelle, taxe professionnelle, fiscalité des personnes, impôt sur le revenu, fiscalité immobilière, taxe foncière Type : rôle d'imposition

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1327 W - Rôles d'imposition de la perception de Longeau-Percey
Auteur : par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 12 juillet 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2003

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:16 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.