1328 W - Rôles d'impôts de la perception de Chalindrey

par CHAUDOT Sophie ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Rôles d'impôts

Date de l'unité documentaire

1975-1985

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

5

Métrage linéaire

2,60

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Trésorerie générale. Perception de Chalindrey

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 25 juillet 1991.

Présentation du contenu

Rôles fonciers (1984-1985), rôles impôts sur le revenu, taxe d'habitation, taxe professionnelle, rôles individuels, journaux comptables, rôles d'impôts (1985), rôles (1975-1980), divers papiers impôts (1982).

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Sophie CHAUDOT

Date de dernière modification de la description

jeudi 15 octobre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet : administration, fiscalité, fiscalité des personnes, impôt sur le revenu, fiscalité professionnelle, taxe professionnelle, impôts locaux, taxe d'habitation, fiscalité immobilière, taxe foncière, finances publiques, finances locales Type : rôle d'imposition

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1328 W - Rôles d'impôts de la perception de Chalindrey
Auteur : par CHAUDOT Sophie ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 12 juillet 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2003

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:16 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.