1338 W - Finances locales

par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1338 W - Finances locales

Date de l'unité documentaire

1931-1990

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

232

Métrage linéaire

24,20

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction des actions de l'État et des affaires décentralisées (DAEAD 2)

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 3 décembre 1991.

Présentation du contenu

Budgets primitif et supplémentaires de communes : syndicats intercommunaux à vocations multiples (SIVOM), syndicats intercommunaux (SI) des eaux, syndicats d'électrification, délibérations, divers... (1961-1986)

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Sophie CHAUDOT

Date de création de la description

jeudi 24 octobre 2002

Date de dernière modification de la description

jeudi 30 janvier 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : administration, finances publiques, comptabilité publique, finances locales, finances communales, économie, action économique, aménagement du territoire, équipement, urbanisme, équipement collectif, opinion, élection, élection sociale, société, emploi, formation professionnelle, travailleur handicapé, administration, administration générale, personnel, collectivitié locale, commune, établissement public de coopération intercommunale

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1338 W - Finances locales
Auteur : par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 16 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2002

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:08 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.