1344 W - Impositions professionnelles

par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de Francois PETRAZOLLER

Présentation

Intitulé de l'unité documentaire

Impositions professionnelles

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

12

Métrage linéaire

2,50

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Direction des services fiscaux. Division II, organisation, contrôle fiscal

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 28 janvier 1992.

Présentation du contenu

Fiscalité des sociétés : taxe professionnelle.

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Sophie CHAUDOT

Date de dernière modification de la description

mercredi 14 octobre 2015

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1344 W - Impositions professionnelles
Auteur : par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de Francois PETRAZOLLER

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 15 juillet 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2003

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:34 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.