1344 W - Impositions professionnelles
Présentation
Cote
- 1
Intitulé de l'unité documentaire
- Impositions professionnelles
Description physique
Type
- Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
- 12
Métrage linéaire
- 2,50
Organisme responsable de l'accès intellectuel
- Archives départementales de la Haute-Marne
Origine
- Direction des services fiscaux. Division II, organisation, contrôle fiscal
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 28 janvier 1992.
Présentation du contenu
Fiscalité des sociétés : taxe professionnelle.
Statut juridique
Rédacteur de la description
Sophie CHAUDOT
Date de dernière modification de la description
mercredi 14 octobre 2015
Contenu
-
- Nogent : Champ de Mars à Hôtel de ville. • 1975 - 1344 W 3
- Nogent : zone industrielle. • 1975 - 1344 W 4
- Nogent : zone industrielle (suite). • 1975 - 1344 W 5
- Nogent : zone industrielle (fin) - Poulangy. • 1975 - 1344 W 6
- Lanty-sur-Aube ; Ormoy ; Chauffourt ; Val de Meuse ; Sarrey ; Is-en-Bassigny. • 1975 - 1344 W 7
- Mandres ; Aizanville ; Autreville ; Orges ; Pont-la-Ville ; Semoutiers ; Chamarandes. • 1975 - 1344 W 8
- Bourdons-sur-Rognon ; Reynel ; Rimaucourt ; Bourmont ; Goncourt ; Graffigny-Chemin ; Illoud. • 1975 - 1344 W 11
- Breuvannes ; Levécourt ; Germainvilliers ; Merrey ; Liffol-le-Petit ; Manois ; Prez-sous-Lafauche ; Vouécourt. • 1975 - 1344 W 12
Informations bibliographiques
Informations de publication
Déclaration de titre
Titre : 1344 W - Impositions professionnellesAuteur : par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de Francois PETRAZOLLER
Déclaration d'édition
Version électronique en date du 15 juillet 2013.
Déclaration de publication
Éditeur : Archives départementales de la Haute-MarneAdresse : Chaumont
Date : 2003
Profil
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.