1354 W - Rôles d'imposition de la perception d'Auberive

sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Rôles d'imposition

Date de l'unité documentaire

1984-1985

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

8

Métrage linéaire

0,60

Dépôt :

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Trésorerie générale. Perception d'Auberive

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 28 juillet 1992

Présentation du contenu

Historiques, rôles d'impôts mécanisés (1984-1985), rôles d'impôts (1984-1985).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Archives départementales de la Haute-Marne

Date de création de la description

vendredi 21 juin 2013

Date de dernière modification de la description

jeudi 15 octobre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet : administration, fiscalité, fiscalité professionnelle, fiscalité des personnes, impôts locaux Type : rôle d'imposition

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1354 W - Rôles d'imposition de la perception d'Auberive
Auteur : sous la direction de François Petrazoller

Déclaration d'édition

Version éléctronique en date du 11 février 2014

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2014

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:16 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français