1357 W - Apprentissage, taxe d'apprentissage

par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de Stéphane LAHIERRE

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1357 W - Apprentissage, taxe d'apprentissage

Date de l'unité documentaire

1981-1991

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

33

Métrage linéaire

3,65

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction des actions de l'État et des affaires décentralisées (DAEAD 1)

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 27 août 1992.

Présentation du contenu

Dossiers taxe d'apprentissage (1991), commission de l'apprentissage (1990-1991), agrément (1991), correspondance, répertoire inspection académique (1981-1990).

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Sophie CHAUDOT

Date de création de la description

lundi 15 juillet 2013

Date de dernière modification de la description

jeudi 2 janvier 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : éducation, enseignement, enseignement professionnel, apprentissage, administration, fiscalité, fiscalité professionnelle, taxe d'apprentissage

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1357 W - Apprentissage, taxe d'apprentissage
Auteur : par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de Stéphane LAHIERRE

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 16 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2002

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:07 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.