1369 W - Rôles d'impôts de la perception d'Eurville-Bienville

par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Rôles d'impôts

Date de l'unité documentaire

1980-1984

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

15

Métrage linéaire

2,50

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Trésorerie générale. Perception d'Eurville-Bienville

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 17 mars 1993.

Présentation du contenu

Rôles des taxes foncières (1980-1984) ; rôles des taxes locales (1980-1981) ; rôles d'impôts sur le revenu (1980-1984) ; rôles d'impôts sur les sociétés (1984) ; rôles sur la taxe professionnelle (1984) ; rôles d'impôts locaux (1982-1983).

Mode de classement

Versement du 17 mars 1993.

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Sophie CHAUDOT

Date de dernière modification de la description

jeudi 15 octobre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet : administration, fiscalité, fiscalité des personnes, impôt sur le revenu, fiscalité professionnelle, taxe professionnelle, impôts locaux, taxe d'habitation, fiscalité immobilière, taxe foncière Type : rôle d'imposition

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1369 W - Rôles d'impôts de la perception d'Eurville-Bienville
Auteur : par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 16 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2003

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:16 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.