1383 W - Élections politiques

sous la direction de François PETRAZOLLER

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1383 W - Élections politiques

Date de l'unité documentaire

1992-1993

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

97

Métrage linéaire

9,50

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction des libertés publiques (DLP 1). Premier bureau

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 22 octobre 1993.

Présentation du contenu

Procès-verbaux élections législatives (1993), procès-verbaux référundum (1992), procès-verbaux élections régionales (1992), procès-verbaux élections cantonales (1992).

Statut juridique

Archives publiques

Date de création de la description

mercredi 8 août 2012

Date de dernière modification de la description

mercredi 21 janvier 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : opinion, élection, élection politique, élection législative, élection cantonale, élection régionale, référendum Type : procès-verbal d'élection

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1383 W - Élections politiques
Auteur : sous la direction de François PETRAZOLLER

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 16 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2013

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:12 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.