1393 W - Logement social, chambres consulaires, programmation

par Sophie Chaudot ; sous la direction de Lionel GALLOIS

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1393 W - Logement social, chambres consulaires, programmation

Date de l'unité documentaire

1984-1993

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

43

Métrage linéaire

4,50

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction des actions interministérielles (DACI 1)

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 28 décembre 1993.

Présentation du contenu

Programmation logements 1990, Office public des habitations à loyer modéré de Chaumont, Office public des habitations à loyer modéré de la Haute-Marne (1990-1993), fonds forestier national 1991, Chambre de commerce et d'industrie (1988-1992), chambre des métiers (1986-1990), chambre d'agriculture (1988-1991), logements des personnes défavorisées (1988-1911), fonds social urbain 1991, aménagement rural (1985-1989).

Statut juridique

Archives publiques

Date de création de la description

mardi 27 novembre 2001

Date de dernière modification de la description

samedi 15 novembre 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : équipement, immobilier, logement social, économie, entreprise, chambre consulaire, action économique, agriculture, économie rurale

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1393 W - Logement social, chambres consulaires, programmation
Auteur : par Sophie Chaudot ; sous la direction de Lionel GALLOIS

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 16 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2001

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:06 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.