1407 W - Rôles d'impôts de la perception de Neuilly-l'Evêque

par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Rôles d'impôts

Date de l'unité documentaire

1976-1987

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

26

Métrage linéaire

7,00

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Trésorerie générale. Perception de Neuilly-l'Evêque

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 7 juillet 1994.

Présentation du contenu

Rôles d'impôts fonciers (1976-1987), rôles des taxes locales bâti et non bâti (1971), rôles des taxes professionnelles, rôles taxes d'habitation et rôles d'impôts sur le revenu (1976-1987).

Communes d'Andilly-en-Bassigny, Bannes, Celsoy, Champigny-les-Langres, Changey, Charmes-les-Langres, Châtenay-Vaudin, Dampierre, Frécourt, Lecey, Neuilly-l'Evêque, Orbigny-au-Val, Orbigny-au-Mont, Peigney, Poinseul.

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Sophie CHAUDOT

Date de dernière modification de la description

jeudi 15 octobre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet : administration, fiscalité, fiscalité professionnelle, taxe professionnelle, impôts locaux, taxe d'habitation, fiscalité immobilière, taxe foncière, fiscalité des personnes, impôt sur le revenu Type : rôle d'imposition

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1407 W - Rôles d'impôts de la perception de Neuilly-l'Evêque
Auteur : par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 16 juillet 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2003

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:16 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.