1411 W - Fiscalité

par Sophie CHAUDOT et Pascal FONTAINE ; sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Fiscalité

Date de l'unité documentaire

1946-1982

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

146

Métrage linéaire

15,00

Dépôt :

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Direction des services fiscaux. Centre des impôts de Chaumont

Informations sur les modalités d'entrée

Versement en date du 12 août 1994.

Présentation du contenu

Impôt de solidarité nationale : bureaux de Bourmont, Chateauvillain, Chaumont, Nogent, Vignory (1946-1952) ; déclarations d'impôts sur le revenu des particuliers (1982) ; droit de bail, déclarations annuelles (1979-1981).

Date de création de la description

dimanche 28 juillet 2013

Date de dernière modification de la description

mercredi 14 octobre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet : administration, fiscalité, fiscalité des personnes, impôt sur le revenu, fiscalité immobilière Type : bail, déclaration de revenu Sujet (contexte-historique) : guerre 1939-1945

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1411 W - Fiscalité
Auteur : par Sophie CHAUDOT et Pascal FONTAINE ; sous la direction de François Petrazoller

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 16 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 1994

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:34 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.