1416 W - Fiscalité

par Sophie CHAUDOT et Pascal FONTAINE ; sous la direction de Lionel Gallois

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Fiscalité

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

27

Métrage linéaire

2,70

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Direction des services fiscaux. Centre des impôts de Joinville

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 14 décembre 1994.

Présentation du contenu

Impôt personnel et professionnel (1975 et 1982), impôt de solidarité nationale (1945-1949).

Statut juridique

Archives publiques

Date de dernière modification de la description

mercredi 14 octobre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet : administration, fiscalité, fiscalité des personnes, impôt sur le revenu, fiscalité professionnelle Type : déclaration de revenu Sujet (contexte-historique) : guerre 1939-1945

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1416 W - Fiscalité
Auteur : par Sophie CHAUDOT et Pascal FONTAINE ; sous la direction de Lionel Gallois

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 17 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 1994

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:34 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.