1430 W - Comptes de gestion des communes

sous la direction de François PETRAZOLLER

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Comptes de gestion des communes

Date de l'unité documentaire

1990

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

49

Métrage linéaire

11,60

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Trésorerie générale. Collectivités et établissements publics locaux

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 18 juillet 1995.

Présentation du contenu

Communes de Dommartin-le-Franc et Esnouveaux (communes retenues pour bloc témoin) (1990) : pièces générales et justificatives.

Statut juridique

Archives publiques

Date de création de la description

mercredi 8 août 2012

Date de dernière modification de la description

jeudi 15 octobre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet : administration, finances publiques, finances locales, finances communales Type : compte de gestion

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1430 W - Comptes de gestion des communes
Auteur : sous la direction de François PETRAZOLLER

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 17 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2013

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:16 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.