1434 W - Impôts professionnels

par Sophie CHAUDOT et Pascal FONTAINE ; sous la direction de Lionel Galois

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Impôts professionnels

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

24

Métrage linéaire

41,20

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Direction des services fiscaux. Centre départemental d'assiette

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 18 octobre 1995.

Présentation du contenu

Dossiers individuels d'entreprises.

Statut juridique

Archives publiques

Date de création de la description

mercredi 17 juillet 2013

Date de dernière modification de la description

mercredi 14 octobre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet : administration, fiscalité, fiscalité professionnelle, économie, entreprise, impôt sur les sociétés, impôts locaux, taxe professionnelle Type : dossier individuel, déclaration fiscale

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1434 W - Impôts professionnels
Auteur : par Sophie CHAUDOT et Pascal FONTAINE ; sous la direction de Lionel Galois

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 17 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 1996

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:35 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.