1437 W - Circulation routière

sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1437 W - Circulation routière

Date de l'unité documentaire

1987-1993

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

5

Métrage linéaire

0,60

Dépôt :

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction des libertés publiques. Troisième bureau

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 16 novembre 1995.

Présentation du contenu

Procès-verbaux passés en commission de retrait de permis (1990-1992), procès-verbaux et décisions prises après rétentions immédiates (1990-1992), cyclo-cross, courses cyclistes (1987-1992), statistiques (1987-1993).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Archives départementales de la Haute-Marne

Date de création de la description

lundi 12 août 2013

Date de dernière modification de la description

jeudi 22 janvier 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : administration, police, police des transports, police administrative, temps libre et sociabilité, loisir, sport, dissipline sportive, sécurité routière

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1437 W - Circulation routière
Sous-titre : DLP3
Auteur : sous la direction de François Petrazoller

Déclaration d'édition

Édition électronique en date du 11 février 2014

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2014

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:12 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.