1437 W - Circulation routière

sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Intitulé de l'unité documentaire

1437 W - Circulation routière

Date de l'unité documentaire

1987-1993

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

5

Métrage linéaire

0,60

Dépôt

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction des libertés publiques. Troisième bureau

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 16 novembre 1995.

Présentation du contenu

Procès-verbaux passés en commission de retrait de permis (1990-1992), procès-verbaux et décisions prises après rétentions immédiates (1990-1992), cyclo-cross, courses cyclistes (1987-1992), statistiques (1987-1993).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Archives départementales de la Haute-Marne

Date de création de la description

lundi 12 août 2013

Date de dernière modification de la description

jeudi 22 janvier 2015

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1437 W - Circulation routière
Sous-titre : DLP3
Auteur : sous la direction de François Petrazoller

Déclaration d'édition

Édition électronique en date du 11 février 2014

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2014

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:12 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.