1440 W - Comptabilité, dédouanement des marchandises

par Pascal FONTAINE ; sous la direction de Lionel GALLOIS

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Comptabilité, dédouanement des marchandises

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

18

Métrage linéaire

0,60

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Direction régionale des douanes et droits indirects

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 21 décembre 1995.

Statut juridique

Archives publiques

Commentaire

Les documents contenus dans ce versement sont le résultat d'un échantillonnage réalisés préalablement par le service versant.

Date de dernière modification de la description

mercredi 14 octobre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet : administration, fiscalité, droits de douane, finances publiques, comptabilité publique, ADMINISTRATION, FISCALITE, DROITS DE DOUANE

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1440 W - Comptabilité, dédouanement des marchandises
Auteur : par Pascal FONTAINE ; sous la direction de Lionel GALLOIS

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 27 janvier 2014

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 1995

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:34 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.