1440 W - Comptabilité, dédouanement des marchandises
Présentation
Intitulé de l'unité documentaire
- Comptabilité, dédouanement des marchandises
Description physique
Type
- Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
- 18
Métrage linéaire
- 0,60
Organisme responsable de l'accès intellectuel
- Archives départementales de la Haute-Marne
Origine
- Direction régionale des douanes et droits indirects
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 21 décembre 1995.
Statut juridique
Commentaire
Les documents contenus dans ce versement sont le résultat d'un échantillonnage réalisés préalablement par le service versant.
Date de dernière modification de la description
mercredi 14 octobre 2015
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives
Contenu
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- Attestations d'avances, bordereaux récapitulatifs des pièces de dépenses (janvier-décembre 1987) (formulaires n° 632 et 641). • 1987 - 1440 W 1
- Bordereaux de versements. • 1987 - 1440 W 2
- Bordereaux des recouvrements : recettes encaissées pour le compte du trésorier-payeur général (janvier-décembre 1987) (formulaire n°621). • 1987 - 1440 W 3
- 1987. • 1987 - 1440 W 4
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- Bordereaux de règlement : compte courant entre le trésorier-payeur général et le receveur des administrations financières-douanes (janvier-décembre 1987) (formulaire n° 615). • 1987 - 1440 W 5
- Situation des disponibilités, balance des comptes en deniers (janvier-décembre 1987) (formulaires n° 616 et 617). • 1987 - 1440 W 6
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- Prise en charge et recouvrement de la taxe à l'essieu (récapitulatif annuel) (formulaire n° 903). • 1987 - 1440 W 10
- Prise en charge de la taxe à l'essieu (1er et 2ème trimestres 1987) (formulaire n° 903). • 1987 - 1440 W 11
- Prise en charge de la taxe à l'essieu (3ème et 4ème trimestres 1987) (formulaire n° 903). • 1987 - 1440 W 12
- Recouvrement de la taxe à l'essieu (tarif trimestriel) (formulaire n°903). • 1987 - 1440 W 13
- Prise en charge et recouvrement de la taxe à l'essieu (tarif journalier) (formulaire n° 903). • 1987 - 1440 W 14
- Taxe spéciale sur certains véhicules (janvier 1987) (formulaires 847 A et B). • 1987 - 1440 W 15
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- Liquidation des droits (21 septembre 1987 au 10 décembre 1987) (formulaire n°130). • 1987 - 1440 W 16
- Procédures simplifiées de dédouanement à domicile : exportations de matériel des entreprises Ammann ingénierie à Saint-Dizier, Case-Poclain Société anonyme (SA) à Saint-Dizier, Produits plastiques performants (3P) à Langres, Thévignot à Saint-Dizier. • 1991 - 1440 W 17
- Procédures simplifiées de dédouanement à domicile : importations de matériel de l'entreprise Ferry-Capitain de Joinville. • 1991 - 1440 W 18
Informations bibliographiques
Informations de publication
Déclaration de titre
Titre : 1440 W - Comptabilité, dédouanement des marchandisesAuteur : par Pascal FONTAINE ; sous la direction de Lionel GALLOIS
Déclaration d'édition
Version électronique en date du 27 janvier 2014
Déclaration de publication
Éditeur : Archives départementales de la Haute-MarneAdresse : Chaumont
Date : 1995
Profil
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.