1450 W - Finances départementales

sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Finances départementales

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

52

Métrage linéaire

19,00

Dépôt :

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Conseil général de la Haute-Marne. Secrétariat général. Affaires financières du budget et de la comptabilité

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 19 juin 1993.

Présentation du contenu

Rapports du Conseil général, assurances, transports, tribunaux, garanties d'emprunts, syndicats, voirie, budget départemental.

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Archives départementales de la Haute-Marne

Date de création de la description

mercredi 17 juillet 2013

Date de dernière modification de la description

jeudi 15 octobre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet : administration, finances publiques, finances locales, finances départementales

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1450 W - Finances départementales
Auteur : sous la direction de François Petrazoller

Déclaration d'édition

Édition électronique en date du 11 février 2014

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2014

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:20 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.