1470 W - Affaires communales

par Sophie Chaudot ; sous la direction de Directeur

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1470 W - Affaires communales

Date de l'unité documentaire

1987-1995

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

67

Métrage linéaire

7,00

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction des actions interministérielles (DACI) 2. Bureau des collectivités locales

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 8 novembre 1996.

Présentation du contenu

Délibérations : communes (A à V), centre de gestion de la fonction publique territoriale, sivos-sivom, transports scolaires, Association syndicale autorisée (ASA), syndicats divers, ville de Chaumont, Office public des habitations à loyer modéré-Office public d'aménagement et de construction (OPHLM-OPAC) Haute-Marne, Office public des habitations à loyer modéré (OPHLM) ville de Chaumont, service incendie, vente de bois Office national des forêts (ONF) (1992-1995).

Statut juridique

Archives publiques

Date de création de la description

lundi 3 décembre 2001

Date de dernière modification de la description

jeudi 9 janvier 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : administration, administration générale, collectivité locale, commune, établissement communal de coopération intercommunale, équipement, immobilier, logement social, habitation à loyer modéré, agriculture, forêt, bois, coupe de bois Type : délibération

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1470 W - Affaires communales
Auteur : par Sophie Chaudot ; sous la direction de Directeur

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 17 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2001

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:06 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.