1482 W - Travaux de collectivités locales

par Sophie Chaudot ; sous la direction de Directeur

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1482 W - Travaux de collectivités locales

Date de l'unité documentaire

1953-1994

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

217

Métrage linéaire

22,00

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction des actions interministérielles (DACI) 2. Bureau des collectivités locales

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 22 janvier 1997.

Présentation du contenu

Marchés publics et avenants, marchés publics de travaux, marchés de remembrement, collèges, communes travaux de voirie, concours services techniques (1953-1994).

Statut juridique

Archives publiques

Date de création de la description

mardi 4 décembre 2001

Date de dernière modification de la description

jeudi 9 janvier 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : administration, administration générale, collectivité locale, finances publiques, commande publique, équipement, immobilier, urbanisme

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1482 W - Travaux de collectivités locales
Auteur : par Sophie Chaudot ; sous la direction de Directeur

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 18 juillet 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2001

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:07 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.