1487 W - Arrêtés des services de l'État

par Nicole Charpentier et Stéphane Lahierre ; sous la direction de Lionel Gallois

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1487 W - Arrêtés des services de l'État

Date de l'unité documentaire

1997

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

12

Métrage linéaire

1,70

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Secrétariat général

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 3 février 1997.

Présentation du contenu

Arrêtés Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) et préfecture (1997)

Statut juridique

Archives publiques

Date de dernière modification de la description

jeudi 9 janvier 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : administration, administration générale, société, population, protection sociale, santé Type : arrêté préfectoral

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1487 W - Arrêtés des services de l'État
Auteur : par Nicole Charpentier et Stéphane Lahierre ; sous la direction de Lionel Gallois

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 18 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 1997

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:13 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.