1487 W - Arrêtés des services de l'État
Présentation
Intitulé de l'unité documentaire
- 1487 W - Arrêtés des services de l'État
Date de l'unité documentaire
- 1997
Description physique
Type
- Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
- 12
Métrage linéaire
- 1,70
Organisme responsable de l'accès intellectuel
- Archives départementales de la Haute-Marne
Origine
- Préfecture de la Haute-Marne. Secrétariat général
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 3 février 1997.
Présentation du contenu
Arrêtés Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) et préfecture (1997)
Statut juridique
Date de dernière modification de la description
jeudi 9 janvier 2014
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives
Sous-domaine de recherche : Archives de la Préfecture
Sujet : administration • administration générale • société • population • protection sociale • santé
Type : arrêté préfectoral
Contenu
-
- N° 501 à 799. • 2 janvier-27 février 1997 - 1487 W 3
- N° 800 à 1099. • 27 février-17 avril 1997 - 1487 W 4
- N° 2000 à 2299 (1). • 17 avril-30 mai 1997 - 1487 W 5
- N° 2300 à 2599. • 30 mai-3 juillet 1997 - 1487 W 6
- N° 2600 à 2899. • 3-31 juillet 1997 - 1487 W 7
- N° 2900 à 3199. • 31 juillet-3 septembre 1997 - 1487 W 8
- N° 3200 à 3499. • 3 septembre-13 octobre 1997 - 1487 W 9
- N° 3500 à 3799. • 13 octobre-13 novembre 1997 - 1487 W 10
- N° 3800 à 4099. • 13 novembre-10 décembre 1997 - 1487 W 11
- N° 4100 à 4492. • 10-31 décembre 1997 - 1487 W 12
Informations bibliographiques
Informations de publication
Déclaration de titre
Titre : 1487 W - Arrêtés des services de l'ÉtatAuteur : par Nicole Charpentier et Stéphane Lahierre ; sous la direction de Lionel Gallois
Déclaration d'édition
Version électronique en date du 18 décembre 2013.
Déclaration de publication
Éditeur : Archives départementales de la Haute-MarneAdresse : Chaumont
Date : 1997
Profil
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.