1495 W - Impôts sur le revenu et sur les sociétés

sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Impôts sur le revenu et sur les sociétés

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

3

Métrage linéaire

0,40

Dépôt :

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Direction des services fiscaux. Centre départemental d'assiette des impôts

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 30 septembre 1997.

Présentation du contenu

États des sommes imposées des rôles généraux et supplémentaires et matrices individuelles du contrôle sur place, impôts sur le revenu et sur les sociétés.

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Archives départementales de la Haute-Marne

Date de création de la description

jeudi 11 juillet 2013

Date de dernière modification de la description

mercredi 14 octobre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet : administration, fiscalité, fiscalité des personnes, impôt sur le revenu, fiscalité professionnelle, impôt sur les sociétés

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1495 W - Impôts sur le revenu et sur les sociétés
Auteur : sous la direction de François Petrazoller

Déclaration d'édition

Édition électronique en date du 11 février 2014

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2014

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:35 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.