1498 W - Collectivités locales

par Nicole CHARPENTIER et Pascal FONTAINE ; sous la direction de Lionel GALLOIS

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

1498 W 1-19

Intitulé de l'unité documentaire

1498 W - Collectivités locales

Date de l'unité documentaire

1965-1995

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

19

Métrage linéaire

1,00

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction des actions interministérielles (DACI) 2. Bureau des collectivités locales et des affaires scolaires

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 18 septembre 1997.

Présentation du contenu

Syndicat mixte pour le centre départemental de sécurité et aérodrome départemental : constitution, contentieux et dissolution (1988-1995) ; Commission départementale : procès-verbaux des années 1965, 1971, 1974-1978, 1980-1981 (1965-1981).

Statut juridique

Archives publiques

Commentaire

Les procès-verbaux de la Commission départementale seront extraits de ce versement pour être placés dans le fonds documentaire des Archives départementales.

Date de dernière modification de la description

jeudi 9 janvier 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : administration, administration générale, collectivité locale, établissement public de coopération intercommunale, organe délibérant, conseil général

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1498 W - Collectivités locales
Auteur : par Nicole CHARPENTIER et Pascal FONTAINE ; sous la direction de Lionel GALLOIS

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 18 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 1997

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:07 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.