Tribunal de commerce de Saint-Dizier

par Jean-Paul JACQUES et Pascal FONTAINE ; sous la direction de Lionel GALLOIS

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Tribunal de commerce de Saint-Dizier

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

85

Métrage linéaire

10,00

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Tribunal de commerce de Saint-Dizier

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 10 juillet 1997.

Présentation du contenu

Fonctionnement et organisation (1832-1974) ; compétence judiciaire (1982-1965) ; compétence extra-judiciaire (1909-1972).

Statut juridique

Archives publiques

Date de création de la description

mardi 1 août 2006

Date de dernière modification de la description

mercredi 14 octobre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives judiciaires Sujet : justice, organisation judiciaire, juridiction, justice civile, affaire commerciale Type : minute juridictionnelle, dossier de procédure, marque de fabrique, warrant

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Tribunal de commerce de Saint-Dizier
Auteur : par Jean-Paul JACQUES et Pascal FONTAINE ; sous la direction de Lionel GALLOIS

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 19 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 1997

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:17 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.