1504 W - Étrangers

par Pascal FONTAINE ; sous la direction de Lionel GALLOIS

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1504 W - Étrangers

Date de l'unité documentaire

1971-1995

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

14

Métrage linéaire

1,90

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction des libertés publiques (DLP 4). Bureau de l'état-civil et des étrangers

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 29 octobre 1997.

Présentation du contenu

Dossiers individuels d'étrangers : acquisition par mariage de la nationalité française, naturalisation, étrangers décédés, étrangers ayant quitté la France, cartes périmées (1971-1995).

Statut juridique

Archives publiques

Commentaire

Versement initial de 96 articles pour un métrage de 10 mètres ; restent après échantillonnage 14 articles pour 1,80 mètre. Les critères retenus pour chaque type de dossier sont précisés après leur énoncé.

Date de création de la description

vendredi 19 juillet 2013

Date de dernière modification de la description

jeudi 22 janvier 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : société, population, étranger, naturalisation Type : dossier individuel

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1504 W - Étrangers
Auteur : par Pascal FONTAINE ; sous la direction de Lionel GALLOIS

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 19 juillet 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 1997

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:12 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.