1508 W - Apprentissage

par Sophie Chaudot ; sous la direction de Stéphane LAHIERRE, Assistant de conservation

Présentation

Intitulé de l'unité documentaire

1508 W - Apprentissage

Date de l'unité documentaire

1948-1997

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

69

Métrage linéaire

7,30

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction des actions interministérielles (DACI) 3. Bureau de l'emploi et des affaires économiques

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 27 janvier 1998.

Présentation du contenu

Taxe d'aprentissage : exonérations (1994-1996) ; versements (1994-1997) ; listes des assujettis (1989-1993) ; attestation de certificat d'aptitude professionnelle (CAP) et brevet professionnel (BP) de coiffure (1948-1993) ; déclarations en vue de la formation d'apprentis (1994-1996).

Statut juridique

Archives publiques

Date de création de la description

jeudi 15 novembre 2001

Date de dernière modification de la description

lundi 13 janvier 2014

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1508 W - Apprentissage
Auteur : par Sophie Chaudot ; sous la direction de Stéphane LAHIERRE, Assistant de conservation

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 19 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2001

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:07 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.