1508 W - Apprentissage

par Sophie Chaudot ; sous la direction de Stéphane LAHIERRE, Assistant de conservation

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1508 W - Apprentissage

Date de l'unité documentaire

1948-1997

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

69

Métrage linéaire

7,30

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction des actions interministérielles (DACI) 3. Bureau de l'emploi et des affaires économiques

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 27 janvier 1998.

Présentation du contenu

Taxe d'aprentissage : exonérations (1994-1996) ; versements (1994-1997) ; listes des assujettis (1989-1993) ; attestation de certificat d'aptitude professionnelle (CAP) et brevet professionnel (BP) de coiffure (1948-1993) ; déclarations en vue de la formation d'apprentis (1994-1996).

Statut juridique

Archives publiques

Date de création de la description

jeudi 15 novembre 2001

Date de dernière modification de la description

lundi 13 janvier 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : éducation, enseignement, enseignement professionnel, apprentissage, administration, fiscalité, fiscalité professionnelle, taxe d'apprentissage, organisation scolaire, examen

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1508 W - Apprentissage
Auteur : par Sophie Chaudot ; sous la direction de Stéphane LAHIERRE, Assistant de conservation

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 19 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2001

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:07 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.