1510 W - Rôles d'impôts de la perception de Juzennecourt

par Pascal FONTAINE ; sous la direction de Lionel GALLOIS

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Rôles d'impôts

Date de l'unité documentaire

1940-1968

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

5

Métrage linéaire

0,30

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Trésorerie générale. Perception de Juzennecourt

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 21 janvier 1998.

Présentation du contenu

Instructions (1940-1945), rôles d'impots (1943, 1954, 1962, 1968).

Communes de Juzennecourt, Argentolles, Biernes, Blaisy, Buchey, Colombey-les-Deux-Eglises, Gillancourt, Harricourt, Lachapelle-en-Blaisy, Lamothe-en-Blaisy, Lavilleneuve-au-Roi, Lavilleneuve-aux-Fresnes, Montheries, Pratz, Rennepont, Saint-Martin-sur-la-Renne, Sexfontaines

Statut juridique

Archives publiques

Commentaire

Conservation des années de recensement par rapport au versements des années 1949 à 1968.

Date de dernière modification de la description

jeudi 15 octobre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet : administration, fiscalité Type : rôle d'imposition

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1510 W - Rôles d'impôts de la perception de Juzennecourt
Auteur : par Pascal FONTAINE ; sous la direction de Lionel GALLOIS

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 19 juillet 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 1998

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:16 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.