1511 W - Justice civile et pénale

par Sophie Chaudot ; sous la direction de Monsieur Pascal Fontaine

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Justice civile et pénale

Date de l'unité documentaire

1957-1967

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

28

Métrage linéaire

4,00

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Tribunal d'instance de Saint-Dizier

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 21 janvier 1998.

Présentation du contenu

Minutes de jugements (1957-1967)

Statut juridique

Archives publiques

Date de dernière modification de la description

mercredi 14 octobre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives judiciaires Sujet : justice, justice civile, justice pénale, Justice, Justice civile Type : minute juridictionnelle

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1511 W - Justice civile et pénale
Auteur : par Sophie Chaudot ; sous la direction de Monsieur Pascal Fontaine

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 19 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 1999

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : mardi 26 avril 2016 (15:23 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.