1513 W - Finances publiques et programmation

par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de Pascal FONTAINE

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1513 W - Finances publiques et programmation

Date de l'unité documentaire

1989-1999

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

21

Métrage linéaire

2,10

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Manre. Direction des actions interministérielles (DACI) 1. Programmation des actions et finances de l'État

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 15 janvier 1998.

Présentation du contenu

Office public des habitations à loyer modéré (OPHLM) : marchés (1995), budgets (1993-1995), loyers (1989-1992) ; proprammation logement : crédits (1993-1994) ; dispositifs d'aides de la Communauté économique européenne (CEE) : procès-verbaux de réunions, crédits, instructions, dossiers individuels des demandes (1989-1995).

Statut juridique

Archives publiques

Date de dernière modification de la description

lundi 13 janvier 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : administration, finances publiques, comptabilité publique, équipement, immobilier, logement social, habitation à loyer modéré, société, emploi, Equipement, Immobilier, Logement social, Habitation à loyer modéré, Economie, Action économique, Aide publique aux entreprises

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1513 W - Finances publiques et programmation
Auteur : par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de Pascal FONTAINE

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 19 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2001

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:06 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.