1515 W - Arrêtés préfectoraux
Présentation
Intitulé de l'unité documentaire
- 1515 W - Arrêtés préfectoraux
Date de l'unité documentaire
- 1998
Description physique
Type
- Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
- 14
Métrage linéaire
- 1,20
Organisme responsable de l'accès intellectuel
- Archives départementales de la Haute-Marne
Origine
- Préfecture de la Haute-Marne. Secrétariat général
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 4 février 1998.
Présentation du contenu
Arrêtés de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) et préfecture (1998).
Statut juridique
Rédacteur de la description
Nicole Fauchard
Date de dernière modification de la description
lundi 13 janvier 2014
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives
Sous-domaine de recherche : Archives de la Préfecture
Sujet : administration • administration générale • société • population • protection sociale • santé • Administration • Arrêté préfectoral
Type : arrêté préfectoral
Contenu
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- N° 501 à 799. • 6 janvier-6 février 1998 - 1515 W 3
- N° 800 à 1199. • 9 février-26 mars 1998 - 1515 W 4
- N° 1200 à 1499. • 26 mars-6 mai 1998 - 1515 W 5
- N° 1500 à 1799. • 6 mai-10 juin 1998 - 1515 W 6
- N° 1800 à 1999. • 10-29 juin 1998 - 1515 W 7
- N° 2000 à 2299. • 29 juin-27 juillet 1998 - 1515 W 8
- N° 2300 à 2599. • 27 juillet-27 août 1998 - 1515 W 9
- N° 2600 à 2799. • 27 août-17 septembre 1998 - 1515 W 10
- N° 2800 à 3099. • 17 septembre-4 novembre 1998 - 1515 W 11
- N° 3100 à 3399. • 4-30 novembre 1998 - 1515 W 12
- N° 3400 à 3699. • 30 novembre-23 décembre 1998 - 1515 W 13
- N° 3700 à 3794 (manque n° 3784 et 3787). • 24-31 décembre 1998 - 1515 W 14
Informations bibliographiques
Informations de publication
Déclaration de titre
Titre : 1515 W - Arrêtés préfectorauxAuteur : par Nicole CHARPENTIER ; sous la direction de Lionel GALLOIS
Déclaration d'édition
Version électronique en date du 19 décembre 2013.
Déclaration de publication
Éditeur : Archives départementales de la Haute-MarneAdresse : Chaumont
Date : 1999
Profil
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.