1515 W - Arrêtés préfectoraux

par Nicole CHARPENTIER ; sous la direction de Lionel GALLOIS

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1515 W - Arrêtés préfectoraux

Date de l'unité documentaire

1998

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

14

Métrage linéaire

1,20

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Secrétariat général

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 4 février 1998.

Présentation du contenu

Arrêtés de la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) et préfecture (1998).

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Nicole Fauchard

Date de dernière modification de la description

lundi 13 janvier 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : administration, administration générale, société, population, protection sociale, santé, Administration, Arrêté préfectoral Type : arrêté préfectoral

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1515 W - Arrêtés préfectoraux
Auteur : par Nicole CHARPENTIER ; sous la direction de Lionel GALLOIS

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 19 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 1999

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:14 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.