1615 W - Rôles d'impôts de la perception de Neuilly-l'Evêque
Présentation
Intitulé de l'unité documentaire
- Rôles d'impôts
Date de l'unité documentaire
- 1983-1993
Description physique
Type
- Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
- 8
Métrage linéaire
- 1,20
Organisme responsable de l'accès intellectuel
- Archives départementales de la Haute-Marne
Origine
- Trésorerie de Rolampont. Perception de Neuilly-l'Évêque
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 22 juin 2005.
Présentation du contenu
Rôles d'impôts des communes de Beauchemin, Chanoy, Faverolles, Hûmes-Jorquenay, Marac, Rolampont (impôt sur le revenu, taxe foncière, taxe professionnelle) pour la période 1983 à 1993.
Statut juridique
Rédacteur de la description
Christophe Zoric
Date de création de la description
lundi 20 juin 2005
Date de dernière modification de la description
jeudi 15 octobre 2015
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives
Sujet : administration • fiscalité • fiscalité des personnes • impôt sur le revenu • fiscalité professionnelle • taxe professionnelle • impôts locaux • taxe d'habitation • fiscalité immobilière • taxe foncière
Type : rôle d'imposition
Contenu
- Taxes foncières : commune de Rolampont, rôle de taxe d'habitation. • 1983 - 1615 W 1
- Taxes foncières. • 1989 - 1615 W 2
- Taxes foncières. • 1990 - 1615 W 3
- Taxes foncières. • 1991 - 1615 W 4
- Taxes foncières. • 1992 - 1615 W 5
- Taxes foncières. • 1993 - 1615 W 6
- Impôt sur le revenu (1987), taxe d'habitation (1987), taxe professionnelle (1987). • 1987-1989 - 1615 W 7
- Impôt sur le revenu contrôles sur pièces (1989, 1990, 1991, 1992), taxe d'habitation : Chanoy, Faverolles, Hûmes (1989), rôles supplémentaires de taxe d'habitation (1989, 1990, 1991), taxe professionnelle (1989, 1991, 1992). • 1989-1992 - 1615 W 8
Informations bibliographiques
Informations de publication
Déclaration de titre
Titre : 1615 W - Rôles d'impôts de la perception de Neuilly-l'EvêqueAuteur : par Christophe Zoric ; sous la direction de François PETRAZOLLER
Déclaration d'édition
Version électronique en date du 20 décembre 2013.
Déclaration de publication
Éditeur : Archives départementales de la Haute-MarneAdresse : Chaumont
Date : 2005
Profil
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.