1616 W - Rôles d'impôts

par Christophe Zoric ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Rôles d'impôts

Date de l'unité documentaire

1988-2000

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

10

Métrage linéaire

1,80

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Trésorerie de Neuilly-l'Évêque

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 20 juin 2005.

Présentation du contenu

Rôles d'impôts des communes de Andilly-en-Bassigny, Bannes, Bonnecourt, Celsoy, Champigny-les-Langres, Changez, Charmes, Châtenay-Vaudin, Peigney et Poiseul (taxe foncière, taxe d'habitation, taxe professionnelle) pour la période 1988 à 2000.

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Christophe Zoric

Date de création de la description

lundi 20 juin 2005

Date de dernière modification de la description

jeudi 15 octobre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet : administration, fiscalité, fiscalité professionnelle, taxe professionnelle, impôts locaux, taxe d'habitation, fiscalité immobilière, taxe foncière Type : rôle d'imposition

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1616 W - Rôles d'impôts
Auteur : par Christophe Zoric ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 20 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2005

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:17 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.