1618 W - Affaires financières du département

par Christophe Zoric ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Affaires financières du département

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

67

Métrage linéaire

4,60

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Conseil général de la Haute-Marne. Direction des affaires financières

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 19 septembre 2005.

Présentation du contenu

Bordereaux journaux des titres de recettes et annulation des titres, dossiers de participation des dépenses communales (cité départementales), situation de fin de gestion, participation aux frais de gestion - Centre administratif, reports de crédits d'investissement, bordereaux journaux des titres de perception, bordereaux journaux des mandats et mandats d'annulation, contingeant d'aide sociale, déclaration de l'Unions de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF), bordereaux journaux des titres + annulation des titres, vacation des conseillers généraux, rejets paierie, pièces de dépenses, pièces de recettes (1982-1998).

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Christophe Zoric

Date de création de la description

mardi 20 septembre 2005

Date de dernière modification de la description

jeudi 15 octobre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet : administration, finances publiques, comptabilité publique

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1618 W - Affaires financières du département
Auteur : par Christophe Zoric ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 30 janvier 2014

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2005

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:18 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.